Mentions légales/ Conditions générales de vente/ CGU

Mentions légales

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Le présent site est la propriété de Florence Russo- Atelier va et vient, entreprise individuelle, immatriculée à la chambre des métiers 518 241 955. L’Atelier va et vient n’est pas assujetti à la TVA. (TVA, non applicable, art, 293 B du CGI)

L'adresse de l'Atelier va et vient est:
Atelier va et vient
Florence Russo
147 route de la Croix du Sud
Le Bourg
42310 St Bonnet des Quarts

Tél: O6 19 31 27 11
Courriel: [email protected]


Le site tissage.vaetvient.fr est hébergé par la société Ovh (nom, raison sociale ou dénomination sociale) , dont le  siège social est à Roubaix . OVH SAS 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
Tél :  +33 (0)3 20 45 36 80

Conditions générales de vente

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IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE
Atelier va et vient –
Florence Russo
147 route de la Croix du Sud
Le Bourg
42310 St Bonnet des Quarts, FRANCE
Siret : 518 241 955 RM42
Code APE : 1320Z

Tel: 06 19 31 27 11 [email protected]

LES PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. L’Atelier va et vient apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses créations pour satisfaire au mieux l’information du Client. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, le Client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité de l’Atelier va et vient qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.

LIVRAISON

Le délai de livraison est estimé à 4 jours ouvrables à réception du règlement pour la France, et à 8 jours pour les autres pays européens. Une participation au frais d'envoi est demandée en fonction du poids de la commande. Les frais d'envoi pour les mitaines, pochettes et cartes cadeaux sont de 4,90€. Les frais d'envoi pour les autres commandes comme les ponchos, les gilets, les écharpes, etc, sont de 7€.  La commande sera donc envoyée par courrier ou colissimo directement dans votre boîte aux lettres.
Les commandes sur http://tissage.vaetvient.fr se font par la poste, en Colissimo ou courrier simple.

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix domiciliée en France métropolitaine. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales. Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. L’Atelier va et vient ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant…), le Client s’engage à notifier au transporteur et à l’Atelier va et vient, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective. Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire. Le Client accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à l'Atelier va et vient vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.

Si vous souhaitez régler par chèque ou par virement bancaire contactez Florence Russo par email : [email protected] ou par téléphone: 06 19 31 27 11
Votre commande sera prise en compte à la réception de votre courrier. Un courriel de bonne réception de votre courrier vous sera envoyé.

Les données enregistrées et conservées par l’Atelier va et vient constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

LA COMMANDE

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par l’Atelier va et vient concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.

L’Atelier va et vient refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, l’Atelier va et vient informera par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de l’Atelier va et vient à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, la Société Cousette se réserve le droit de ne pas traiter la commande. Un courriel de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au client par l’Atelier va et vient. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par l’Atelier va et vient du contenu de sa commande. Les factures sont remises lors de la livraison.

DÉTERMINATION DU PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier. L’Atelier va et vient se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ Les informations collectées par l’Atelier va et vient lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de l’Atelier va et vient intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.

Conditions générales d'utilisation

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L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.  L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.  L'utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. 

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L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu'il communique du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'éditeur du site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. 

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'adresse suivante : Atelier va et vient- Florence Russo – 147 route de la Croix du Sud – 42310 St Bonnet des Quarts ou [email protected]

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